Projet — en attente de relecture juridique. Version 2.1 · En vigueur à compter du 20 octobre 2026 · Dernière mise à jour le 19 octobre 2026. Ce texte s’applique tel qu’il est publié ici. Il est en cours d’examen par un avocat et pourra être révisé ; toute révision qui vous concerne sera annoncée selon les modalités décrites ci-dessous.
Cette page est rédigée en anglais, et le texte anglais fait foi. Elle s’affiche en anglais quelle que soit la langue choisie dans le sélecteur de langue, avec une courte note en haut de la page dans votre langue, jusqu’à ce que les traductions de nos politiques aient fait l’objet d’une relecture juridique.
Tout ce qui régit le fonctionnement de Neda eCampus est réuni ici. Chaque document est rédigé pour être lu par les personnes qu’il concerne et indique en tête sa version et sa date d’entrée en vigueur. Pour toute question sur l’un d’eux : info@neda-els.com.
Pour tous
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- Politique de remboursement et de rétractation — votre droit de rétractation de 14 jours, quand il prend fin pour les contenus numériques, et vos droits en cas de problème.
- Utilisation acceptable et normes de contenu — ce qui peut ou ne peut pas être publié ou mis en ligne, et ce que nous faisons en cas de manquement.
- Politique d’archivage et de conservation — ce qu’il advient d’un cours, et de votre accès, lorsqu’il n’est plus publié.
- Droit d’auteur et retrait de contenus — comment nous signaler un contenu contrefaisant ou illicite.
- Résolution des litiges — comment déposer une réclamation, et les recours au-delà de nous.
- Déclaration d’accessibilité — le niveau d’accessibilité de la plateforme, les points que nous savons encore à corriger, et comment signaler un obstacle.
- Sécurité — comment signaler une vulnérabilité, et nos engagements.
- Mentions légales — qui exploite ce site, et comment nous joindre.
Pour les créateurs de cours et les organisations
- Contrat créateur — le contrat conclu entre Neda et les personnes et organisations qui publient des cours.
- Conditions de traitement des données — comment les données des apprenants sont protégées lorsque des créateurs enseignent sur la plateforme, et les conditions applicables aux organisations qui inscrivent leurs propres apprenants.
- Conditions de versement — comment les créateurs sont rémunérés, par qui et quand.
- Éligibilité aux codes d’inscription et aux remises — qui peut bénéficier des accès non commerciaux, et ce que nous demandons.
Langues
Ces documents sont rédigés en anglais, et le texte anglais fait foi dans toutes les langues. Quelle que soit la langue choisie dans le sélecteur de langue, ils s’affichent en anglais, avec une courte note en haut de la page dans votre langue. Ils restent en anglais jusqu’à ce que leurs traductions aient fait l’objet d’une relecture juridique.
Version 2.1 (projet en attente de relecture juridique) — en vigueur à compter du 20 octobre 2026, dernière mise à jour le 19 octobre 2026. Les versions antérieures sont disponibles sur demande à l’adresse info@neda-els.com.